Mentions Légales

Table des matières

Identité:

Le présent site https://www.laboutiquerose.com (le « Site ») est édité par la société LA BOUTIQUE ROSE – Céline Brocard dont le siège social au 35 rue Paul Bert – 83120 Sainte-Maxime, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés Fréjus sous le numéro A 531 838 068
Directrice de publication: Céline Brocard | Réalisation: Imagin’Com
L’hébergement du site Internet est hébergé par la société INFOMANIAK, Siège de la société: Les Acacias, Genève – Suisse, immatriculée au Registre du commerce du canton de Genève: CH-660.0.059.996-1 – Numéro IDE: CHE 103.167.648 – Numéro TVA: CHE-103.167.648
L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des mentions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes.

Propriété Intellectuelle:

Titularité:

L’entreprise LA BOUTIQUE ROSE – Céline Brocard est titulaire du nom de domaine du Site.

Le Site dans son ensemble ainsi que les éléments qui le composent (notamment, textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, vidéos, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive de L’entreprise LA BOUTIQUE ROSE – Céline Brocard, seule habilitée à utiliser lesdits droits de propriété intellectuelle ainsi que les droits de la personnalité y afférents, les marques, les modèles, les œuvres de l’esprit, les logiciels, les bases de données, les interprétations, les images de personnes et ce, à titre originaire ou par l’effet d’une licence ou d’une autorisation expresse.

Sanctions:

L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation des droits de L’entreprise LA BOUTIQUE ROSE – Céline Brocard expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre, notamment, de la contrefaçon de droits d’auteur (article L. 335-1 et suivants), de droit de marques (article L. 716-1 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

Liens hypertextes:

La création de tous liens hypertextes renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le Site est interdite, sauf autorisation écrite et préalable de L’entreprise LA BOUTIQUE ROSE – Céline Brocard, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment. Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de L’entreprise LA BOUTIQUE ROSE – Céline Brocard et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites.

Copyright:

Photographie / post production:

Mathieu Galfré – Imagin’Com

Presse:

Responsabilité:

L’entreprise LA BOUTIQUE ROSE – Céline Brocard s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, l’entreprise LA BOUTIQUE ROSE – Céline Brocard ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de l’entreprise LA BOUTIQUE ROSE – Céline Brocard à l’égard de l’internaute.

En particulier, l’entreprise LA BOUTIQUE ROSE – Céline Brocard ne saurait être tenue pour responsable :

– de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ;

– de tous dommages résultant d’une intrusion informatique d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site ;

– et plus généralement, de tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que de l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

L’entreprise LA BOUTIQUE ROSE – Céline Brocard met en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le Site. Il est toutefois rappelé que l’entreprise LA BOUTIQUE ROSE – Céline Brocard ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire l’attention des internautes sur l’existence d’éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.

Modification des mentions:

L’entreprise LA BOUTIQUE ROSE – Céline Brocard informe les internautes consultant le Site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout internaute qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne.

Litiges:

Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment des dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent à l’utilisation du Site, sauf dispositions contraires découlant du Règlement n°44/2001 du 20 décembre 2000 sur la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale (Bruxelles I).

Pour toute question que l’internaute pourrait se poser sur l’utilisation du Site et/ou sur les présentes mentions, pour toute demande qu’il pourrait souhaiter adresser à l’entreprise LA BOUTIQUE ROSE – Céline Brocard, il peut lui adresser un message dans la rubrique « CONTACT » du Site et/ou un courrier électronique à l’adresse suivante : contact@laboutiquerose.com